Skip to content Skip to sidebar Skip to footer

Les notes d’information (IND)

AccueilTous les articles...Les notes d’information (IND)

Le savez vous ? N° 03-2023

Le saviez vous N°3-2023   Pour lire en intégralité le document, cliquez ICI.   Le saviez vous N°2-2023   Pour lire en intégralité le document, cliquez ICI.   Le saviez vous N° 1-2023   Pour lire en intégralité le document, cliquez ICI.   Entreprises : les principales mesures qui changent au 1er janvier 2023
Read more
INDOOR, Les notes d’information (IND), Les notes d’information (OF), Les notes d’information (OUT), ORGANISME DE FORMATION, PLEIN AIR 14 mars 2023 1348Views 0Likes 0Comments

Note Économique 01-2023

La loi de finances pour 2023 quels impacts pour les TPE/PME. Un budget entre flambée des prix de l’énergie et inflation ! Marqué par le recours au 49.3, la loi de finances pour 2023 a finalement été publiée au Journal officiel le 31 décembre 2022. Ce budget marque la fin du « quoi qu'il en…
Read more
INDOOR, Les notes d’information (IND), Les notes d’information (OF), Les notes d’information (OUT), ORGANISME DE FORMATION, PLEIN AIR 23 janvier 2023 952Views 0Likes 0Comments

Notice d’information – Couverture d’assurance RC

Notice d'assurance RC AXA A compter du 1er janvier 2017, le syndicat France Active/FNEAPL a souscrit auprès de la compagnie AXA France IARD un contrat d’assurance visant à couvrir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que les auto entrepreneurs indépendants et sociétés commerciales sont susceptibles d’encourir, dans le cadre de l’exercice de leurs activités…
Read more
INDOOR, Les notes d’information (IND), Les notes d’information (OF), Les notes d’information (OUT), ORGANISME DE FORMATION, PLEIN AIR 26 décembre 2022 808Views 0Likes 0Comments

NEGOCIATION RELATIVE AUX SALAIRES MINIMA CONVENTIONNELS DANS LA BRANCHE SPORTS janv 2023

NEGOCIATION RELATIVE AUX SALAIRES MINIMA CONVENTIONNELS DANS LA BRANCHE SPORTS janv 2023 Le rôle premier d’une organisation patronale est de siéger au sein des instances paritaires de la branche pour négocier ce qui impacte au jour le jour vos entreprises (salaires, formation professionnelle, hygiène et sécurité, temps de travail, temps partiel, ...). Ce que nous…
Read more
INDOOR, Les notes d’information (IND) 22 octobre 2022 1928Views 0Likes 0Comments