Skip to content Skip to sidebar Skip to footer

Note Économique 02-2023

Memento Aides Energétiques Inventaire a la Prévert des aides énergétiques Vous trouverez ci après la note économique 2-2023   Pour lire en intégralité ce document, cliquez ICI.  

Note Économique 01-2023

La loi de finances pour 2023 quels impacts pour les TPE/PME. Un budget entre flambée des prix de l’énergie et inflation ! Marqué par le recours au 49.3, la loi de finances pour 2023 a finalement été publiée au Journal officiel le 31 décembre 2022. Ce budget marque la fin du « quoi qu'il en…

Notice d’information – Couverture d’assurance RC

Notice d'assurance RC AXA A compter du 1er janvier 2017, le syndicat France Active/FNEAPL a souscrit auprès de la compagnie AXA France IARD un contrat d’assurance visant à couvrir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que les auto entrepreneurs indépendants et sociétés commerciales sont susceptibles d’encourir, dans le cadre de l’exercice de leurs activités…

Amendements Art 17 PLFSS

L’année 2023 arrive à grands pas, nous plaçant devant un événement majeur, le vote du projet de loi de financement de la sécurité sociale. Comme vous le savez, nous, membres ACTIVE œuvrons à « remettre en mouvement les Français « et à optimiser l’accès à la pratique d’activités physiques et sportives. Nos activités sont de précieux moyens…

Note Économique Active FNEAPL 02-22 – situation énergétique

Pour faire suite à la conférence de presse de la Première ministre, qui s’est déroulée mercredi 14 septembre, sur les questions énergétiques, vous trouverez la Note Economique Active FNEAPL 02-22 – situation énergétique récapitulant les principales annonces. Il s’agit essentiellement : D’une modification du bouclier énergétique qui passe de 4% en 2022 à 15% en…